1. Éditeur du site

Le site ma-buche.com est édité par la société :

Dénomination sociale	Ma Buche
Forme juridique	SARL
Capital social	20 000€
SIREN	888167624
SIRET (siège social)	88816762479743
RCS	R.C.S. Béziers 888167624
Numéro de TVA intracommunautaire	FR87888167624
Code APE / NAF	46.71Z – (Commerce de gros )
Siège social	248 Chem. de Bessière, 34330 Fraisse-sur-Agout, France
Date de création	02 Avril 2012
Gérant	Gervais Vaugeois
Email de contact	contact@ma-buche.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Gervais Vaugeois, en qualité de représentant légal de la société Ma Buche.

Toute demande relative à la publication, au contenu éditorial ou aux droits d’auteur peut être adressée par courriel à contact@ma-buche.com.

3. Hébergeur du site

Société	OVH SAS
Adresse	2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone	+33 9 72 10 10 07
Site web	https://www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site ma-buche.com (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, graphismes, icônes, code source, structure, mise en page, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, et est la propriété exclusive de Ma Buche ou de ses partenaires titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Ma Buche.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques et signes distinctifs

La marque « Ma Buche », son logo, sa signature graphique ainsi que l’ensemble des éléments visuels associés sont la propriété de Ma Buche. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite est strictement interdite.

Les marques tierces éventuellement citées sur le site restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont mentionnées à titre purement descriptif.

6. Liens hypertextes

Le site ma-buche.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Ma Buche ne dispose d’aucun moyen de contrôler ces sites tiers, leur contenu ou les pratiques de leurs éditeurs.

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7. Limitation de responsabilité

Ma Buche met tout en œuvre pour assurer l’exactitude, la qualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, malgré tout le soin apporté, des erreurs ou des omissions peuvent subsister et Ma Buche ne peut être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, ou de la présence de virus sur son site.

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Conformément aux articles L.611-1 et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans nos Conditions Générales de Vente.